Kignon

Un retour de Produits ne pourra se faire qu’avec l’accord préalable, exprès et écrit de La Biscuiterie Handi-Gaspi. Les frais et risques de retour sont toujours mis à la charge de l’Acheteur. Les Produits périmés ne pourront, en aucun cas, faire l’objet d’une reprise. La garantie de La Biscuiterie Handi-Gaspi se limite à un avoir correspondant au montant TTC des Produits reconnus comme défectueux ou non conformes. La garantie de La Biscuiterie Handi-Gaspi exclut tout autre dommage et intérêt à quelque titre que ce soit (notamment le manque à gagner, la perte d’exploitation, etc.) ainsi que toutes pénalités forfaitaires. Si, de retour au site administratif de La Biscuiterie Handi-Gaspi, le Produit n’était pas conforme à celui qui lui avait été annoncé, ou serait avarié, ou qu’une intention frauduleuse (changement de DLUO par exemple) serait constatée, La Biscuiterie Handi-Gaspi n’établirait aucun avoir, remettrait le Produit à disposition de l’Acheteur accompagnée de la facturation y afférente. En tout état de cause, l’Acheteur ne pourra procéder à une déduction automatique du montant de la facture en cas de vice ou de non-conformité des Produits reçus.

Produits issus de l'agriculture biologique certifiés par Ecocert FR-BIO-01 La biscuiterie HANDI-GASPI - SAS au capital de 15 000 Euros - immatriculée au RCS NANTES 899 021 364 - N° TVA : FR56899021364 - Code NAF : 1072Z